Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT MARTIAL GRAND LIMONIER
DUMAS XAVIER

Numéro de dépôt :
1565325
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1999
CHATEAU SAINT MARTIAL GRAND LIMONIER de DUMAS XAVIER

Présentation de la marque CHATEAU SAINT MARTIAL GRAND LIMONIER

Déposée le 11 décembre 1989 par DUMAS XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAINT MARTIAL GRAND LIMONIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUMAS XAVIER, domicilié(e) SAINT MARTIAL, 33490 SAINT MACAIRE - France.

La marque CHATEAU SAINT MARTIAL GRAND LIMONIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT MARTIAL GRAND LIMONIER est expirée depuis le 11 décembre 1999.

DUMAS XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VALMORE SALLE D'OR , CHATEAU VALMORE SALLE D'OR , DOMAINE DE PONT-LE-VOY , CHATEAU HAUT LIMONIER


DUMAS XAVIER - SAINT MARTIAL, 33490 SAINT MACAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SAINT MARTIAL GRAND LIMONIER